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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE LAITIERE
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NORMANOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMANOIR
COMPAGNIE GENERALE LAITIERE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1268665
Date de dépôt :
13/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2024

Présentation de la marque NORMANOIR

Déposée le 13 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE LAITIERE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque NORMANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMANOIR est expirée depuis le 13 avril 2024.

COMPAGNIE GENERALE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes : PISTOLE , NEGO VO , BAMBINO , DELICADOU , KIR , LA CANE D'OR , VIRLUX , LOU FUMAGOU , SAINT ROMAIN , CLERCY


COMPAGNIE GENERALE LAITIERE, Société anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 775668999


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2004 n°2263282 - Publication au BOPI 2004-04-21

Renouvellement sans limitation n°2031917 - Publication au BOPI 1994-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167555 - Publication au BOPI 1994-01-10

Renouvellement sans limitation le 7 février 2014 n°2550589 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Inscription le 7 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653470 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.